Le site www.toitdereve.com est édité par la société Toit De Rêve au capital de €
Siège social : 34000 Montpellier
Numéro SIRET : 750 001 364 00025
Garantie financière : sans maniement de fonds
Carte professionnelle N° Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce, n° 2014/34/2855, Préfecture de l'Hérault
Directeur de la publication : Grégory Lopez
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du
Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978,
les internautes dont les données personnelles sont traitées par la
société Toit De Rêve ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de
demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs
données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée
et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de
retrait. Les informations nominatives ne sont
jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins
statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne
permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des
cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou
représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support
électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement
interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas
de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout
moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.toitdereve.com est régi par la loi française.
Médiateur de la consommation
Nom du médiateur :
Adresse du médiateur :
Site web du médiateur :
